Livraisons et retours

 

Article 1 : Livraisons


1.1 - Couverture Géographique.

Les livraisons pourront être effectuées avec une garantie de délais dans les pays suivants: France métropolitaine (hors adresse dans les armées), Corse, Monaco, Allemagne, Belgique, Royaume-Uni, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Espagne et Danemark. Les livraisons pourront également être effectuées dans les pays suivant sans aucunes garanties de délais : Autriche, Chypre, Croatie, Finlande, Hongrie, Irlande, Norvège, Pologne, Portugal, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie et Suède. Les livraisons des pays hors UE s’effectuent sans garantie de délais.

Par ailleurs, la société informe le client que pour toutes livraisons hors UE peut entrainer la facturation de frais de douanes et taxes du pays destinataire et que ces frais demeurent à la charge exclusive du client. Il appartient donc au client de se renseigner au préalable et il est conseillé de contacter la société avant toute commande. 

 

1.2 - Modalités de livraison.

Seules les livraisons d’un montant de plus de 70 € à destination de la France métropolitaine, la Corse et Monaco pourront bénéficier d’une livraison gratuite en Colissimo. Toutes livraisons Colissimo en dehors de la France, Corse et Monaco seront facturés et ne pourront bénéficier de la livraison gratuite pour un achat de plus de 70€.  La livraison est effectuée par le transporteur choisi au moment du passage de la commande par le Client :

 - Colissimo Suivi : à la livraison, le Client ou si différent, le destinataire du colis, sera livré par le livreur de la société La Poste et devra signer un bordereau de distribution ou un accusé de réception du colis. En cas d'absence, un avis de passage sera laissé au Client ou si différent, au destinataire du colis. Celui-ci lui permettra de retirer les produits commandés au bureau de Poste indiqué dans l'avis de passage, pendant un délai de quinze jours. Après ce délai, le colis sera retourné à la Société qui procédera au remboursement de la commande moins les frais de port. Le Client, s'il désire recevoir à nouveau son colis, devra saisir une nouvelle commande.

 - Chronopost : à la livraison, le Client ou si différent, le destinataire du colis, sera livré par le livreur de la société Chronopost et devra signer électroniquement l’accusé de réception du colis. En cas d'absence, le Client ou si différent, le destinataire du colis recevra un avis de passage, qui lui permettra de prendre contact avec Chronopost aux coordonnées indiquées sur l'avis de passage, afin de convenir d'un autre jour de livraison pendant un délai de quinze jours. Après ce délai, le colis sera retourné à la Société qui procédera au remboursement de la commande moins les frais de port. Le Client, s'il désire recevoir à nouveau son colis, devra saisir une nouvelle commande. La livraison prendra effet au moment de l'enlèvement des Produits par le transporteur qui délivrera le Produit commandé à l'Adresse de livraison mentionnée par le Client sur le bon de commande et qui remettra le bon de livraison au client.Les livraisons ne sont opérées qu'en fonction des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des commandes. En cas de rupture de stock pour l'un des Produits commandés, la Société informera le Client de la nouvelle disponibilité des Produits, et procédera sauf instruction contraire et immédiate du Client à la livraison partielle de la commande. De manière générale, les commandes ne sont pas annulables en cas de rupture de stock.Le système informatique (flashage) de chaque transporteur faisant foi quant à la date de livraison, aucune contestation ne sera possible si le colis est notifié comme ayant été remis au destinataire. 

 

1.3 - Délais.

1.3.1  Pour toute commande confirmée du lundi au vendredi (hors jours fériés) avant 11h sur le Site, la préparation de la commande aura lieu le jour même, dans la limite des stocks disponibles.  

 

1.3.2 – Délais de livraison.

Les délais de livraison, à compter de la validation de la commande par la société, seront ensuite les suivants :

- Colissimo Suivi de la POSTE : inférieur ou égal à 5 jours ouvrés,

- Chronopost : inférieur ou égal à 3 jours ouvrés,

En cas de rupture de stock exceptionnelle, le Client sera averti par mail ou par téléphone. La Société proposera au Client :

- soit de retarder la livraison de l’intégralité de sa commande à la date de réapprovisionnement du Produit concerné,

- soit d’accepter une livraison partielle avec remboursement du prix d’achat du ou des Produits non livrés, le Client pouvant alors effectuer une nouvelle commande lorsque le Produit concerné sera à nouveau disponible,

- soit une annulation et un remboursement de l’intégralité de sa commande. 

La Société tiendra par ailleurs le Client informé, dans un délai raisonnable, des cas et événements de force majeure susceptibles de perturber le processus de livraison du Produit commandé. Si 7 jours après la date de livraison indiquée, le Produit commandé n'a pas été livré, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors être annulée à la demande du Client effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : 

Service Client C.I.L Services

35 quai de la Tournelle

75005 Paris

Le contrat de vente sera considéré comme rompu à la réception par la Société de la lettre recommandée du Client l’informant de sa décision, si la livraison n’est pas intervenue entre l’envoi et la réception de cette lettre. La totalité des sommes versées par le Client lui sera alors restituée si l'intégralité de la commande est retournée, sous forme d'avoir ou de remboursement, au choix du Client, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle le Client a exercé son droit à obtenir l'annulation de sa commande. Aucune indemnisation ou pénalité pour retard de livraison autre que le remboursement des Produits ne pourra être réclamée par le Client à la Société quelles qu’en soient les causes et conséquences directes ou indirectes. 

 

 

Article 2 : Réception des produits.


Il appartient au Client ou si différent, au destinataire du colis, lors de la réception du Produit, de vérifier sans délai la conformité et l'intégrité des Produits expédiés. De manière générale, les réserves ou constatations portées sur le bon de livraison doivent être complètes et précises. Elles doivent notamment définir précisément le dommage, en faisant figurer le numéro de commande. 

 

Article 3 : Retour des Produits.

 

3.1 - Retour des Produits suite à l’exercice du droit de rétractation (prévu à l’article 5).

 

3.1.1 - Modalités.En cas de retour des Produits suite à l’exercice du droit de rétractation tel que prévu à l’article 5 ci-dessus, le Client suivra la procédure de retour de Produits décrite ci-après. 

Les Produits concernés doivent être impérativement retournés par le Client, en parfait état et dans leur emballage d'origine, placés dans un carton vierge en indiquant de manière lisible le numéro de commande initial. Par mesure d’hygiène, les produits devront être renvoyés dans leur emballage d’origine complet et intact et en parfait état de revente. L’ouverture des produits rendant ces produits impropres à toute commercialisation ultérieure, tout produit qui aura été ouvert, abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé.La Société se réserve le droit de refuser tout retour non conforme aux conditions mentionnées ci-dessus. La Société n’accepte pas les colis adressés en port dû ou en contre remboursement. Afin d’éviter toute contestation, il est vivement recommandé aux Clients souhaitant exercer leur droit de rétractation de retourner leurs Produits dans des conditions similaires à celles de l’envoi initial (Colissimo Suivi de la POSTE ou Chronopost), avec une valeur déclarée correspondant au prix de la commande initiale, et de conserver toute preuve de leur envoi (numéro de colis) jusqu’au complet remboursement de leur commande.  

 

3.1.2 - Conséquences.Toute reprise acceptée par la Société, après vérification qualitative et quantitative des Produits retournés entraînera le remboursement des Produits dans les conditions de l’article 5 des C.G.V. 

 

3.2 - Retour des Produits en cas d'anomalie technique du Produit, ou d'erreur sur la référence.

 

3.2.1 - Modalités. En cas de retour des Produits suite à un cas d'anomalie technique du Produit ou d'erreur sur la référence, le Client suivra la procédure de retour de Produits décrite ci-après. Les anomalies techniques ou erreurs sur la référence doivent être communiquées à la Société par courrier électronique (rubrique « nous contacter ») dans un délai de 14 jours, suivant la date de livraison, en indiquant les références du Client, le numéro et la date de facture, la référence du Produit, la quantité ainsi que le motif exact de la demande. La Société enverra au Client une étiquette en port payé pour lui permettre d’effectuer le retour du Produit à l'Entrepôt.Les Produits concernés doivent être impérativement retournés dans un délai de 1 (un) mois à compter de la date de réception de la commande par le Client, complets, en parfait état et dans leur emballage d'origine, placés dans un carton vierge en indiquant de manière lisible le numéro de commande initial. La Société se réserve le droit de refuser tout retour non conforme aux conditions mentionnées ci-dessus. La Société n’accepte pas les colis adressés autrement qu’au moyen de l’étiquette port payée fournie par la Société dans le cadre de la présente procédure.  

 

3.2.2 - Conséquences.

Toute reprise acceptée par la Société, après vérification qualitative et quantitative des Produits retournés, entraînera, au choix du Client, constitution d'un avoir à son profit, le remplacement gratuit ou le remboursement des Produits, à l'exclusion de toute indemnité ou de dommages-intérêts.

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